CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE D'DOUSS

ddouss.com

Article 1 - Champ d'Application des Conditions Générales de Vente

Ce site est édité par la Société D'DOUSS SOCIETY, dont le siège social est à 144 AV CHARLES DE GAULLE 92200 NEUILLY SUR SEINE, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro B 840 473 979.

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur ou avec le site Internet ddouss.com . Elles ne concernent que les personnes physiques revêtant la qualité de consommateur (ci après dénommées le Client), majeures, et ayant la capacité juridique de contracter. Le site web de ddouss.com propose au Client la vente de tous produits se rapportant à la parfumerie. Préalablement à sa commande, le Client déclare que l'acquisition de ces produits est destinée à un usage sans rapport avec son activité professionnelle.Toute passation de commande sur le site ddouss.com  suppose la prise de connaissance des présentes conditions générales de ventes ainsi que l'accord du Client sur l'intégralité de leur contenu. D'DOUSS se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. En ce cas, seules les conditions générales de vente en vigueur lors de la prise de commande seront alors applicables. La date de la dernière mise à jour est mentionnée en haut des présentes. D'DOUSS conseille au Client de sauvegarder et/ou imprimer les présentes conditions générales de vente pour une conservation sûre et durable, et pouvoir ainsi les invoquer à tout moment pendant l'exécution du contrat si besoin le cas échéant. Dans l'intégralité des présentes, le Client sera entendu comme celui avec lequel s'établit la relation d'achat-vente et lequel sera facturé au titre de la commande.

Article 2 - Le Prix

2.1. Tous les prix des produits proposés à la vente sur le site ddouss.com  sont exprimés en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d'expédition. Ces frais de d'expédition sont ci-après consultables.

2.2. D'DOUSS se réserve la faculté de modifier ses prix à tout moment (notamment en cas d'augmentation de la TVA) mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur lors de l'enregistrement de la commande sous réserve de la disponibilité des produits à cette date.

2.3. Les produits demeurent la propriété de D'DOUSS jusqu'à plein et entier encaissement du prix. Toutefois à compter de l'enlèvement ou de la réception de la commande par le client ou son représentant, les risques des marchandises retirées ou livrées sont transférés au client.

2.4. Les frais d'expédition seront communiqués en sus du prix du produit.

Article 3 - La Commande - Validation de Commande

3.1. Les commandes sont effectuées sur le site internet ddouss.com

3.2. Les informations contractuelles sont présentées en langue française.

3.3. Les produits sont proposés à la vente en à l'international.

3.4. Pour passer commande, le Client suit les différentes étapes de commande défilant sur le site, à savoir :

- la sélection du ou des articles choisis par la rubrique « mon panier »,

- l'identification Client par la rubrique « mon compte »,

- les modalités et conditions de livraison par la rubrique « livraison »,

- les modalités et conditions de livraison par la rubrique « livraison »,

- les modalités de paiement par la rubrique « paiement »,

- la finalisation de la commande par la rubrique « confirmation ».

3.5. L'attention du Client est particulièrement attirée sur le mode d'acception de la commande passée sur le site internet ddouss.com. Le " double clic " et la case à cocher sur la prise de connaissance et d'acceptation des conditions générales de vente, validant la commande vaut " signature électronique " et équivaut à une signature manuscrite. Ils constituent une acceptation irrévocable et sans réserve de la commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par D'DOUSS sur Internet constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre la société et ses clients.

3.6. Les informations contractuelles relatives à la commande (dont notamment le n° de la commande) feront l'objet d'une confirmation par voie d'e-mail en temps utile et au plus tard au moment de la livraison/délivrance. D'DOUSS conseille vivement au Client d'imprimer et/ou d'archiver sur un support fiable et durable cette confirmation de commande à titre de preuve. Une facture numérique est mise à la disposition du Client dans l'espace " mon compte ". Là encore, D'DOUSS conseille vivement au Client d'imprimer et/ou d'archiver sur un support fiable et durable cette facture à titre de preuve.

3.7. Les informations communiquées par le Client lors de la passation de la commande (notamment nom et adresse de livraison) engagent celui-ci. Ainsi, la responsabilité de D'DOUSS ne saurait en aucune manière être recherchée dans l'éventualité où une erreur lors de la passation de la commande empêcherait ou retarderait la livraison/la délivrance.

3.8. D'DOUSS se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait ou aurait existé un litige quant au paiement d'une commande antérieure passée avec D'DOUSS.

3.9. Le Client déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales de vente.

Article 4 - Disponibilité

4.1. Les offres de produits et de prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

4.2. En cas d'indisponibilité de produit après passation de la commande, le Client sera informé du délai sous lequel le produit sera rendu disponible. Le Client qui ne désire pas attendre cette mise à disposition ou en cas d'indisponibilité définitive du produit, est remboursé du prix du produit si son compte bancaire a été débité, et ce dans les 30 jours suivant la date effective de paiement.

Article 5 - Le Paiement

Les commandes sont payables au comptant au jour de la commande.Le paiement s'effectue par carte bancaire ou par Paypal.

La facture relative à la commande peut être téléchargée dans la rubrique « Mes commandes » accessible dans votre espace « Mon Compte ».

5.1. Paiement en ligne par carte bancaire

Les cartes acceptées sont la Carte Bleue, Visa, Mastercard et American Express. Les pays acceptés sont les pays européens. 

Lors de la finalisation du processus de commande, le Client est invité à saisir son numéro de carte bancaire, la date d'expiration de sa carte bancaire ainsi que les 3 derniers chiffres du cryptogramme visuel figurant au dos de la carte. 

Sécurisation du paiement par carte bancaire

Afin d'assurer la sécurité des paiements, D'douss utilise le service de paiement sécurisé PAYPLUG. Les données bancaires saisies par le Client sont cryptées (norme de sécurité SSL) et ne circulent donc pas en clair sur le réseau internet. Dans tous les cas, la fourniture en ligne de son numéro de carte et la validation finale de sa commande vaudront preuve de l'intégrité de la commande et de l'exigibilité des sommes dues en exécution de ladite commande. 

Pour vous permettre de fidéliser votre clientèle et lui proposer des moyens de paiements flexibles et conviviaux, la plateforme Payplug s’est dotée d’un système de gestion de compte client entièrement sécurisé :

Les coordonnées bancaires de l’abonné sont vérifiées et authentifiées en temps réel avant l’enregistrement, grâce au système 3D Secure de VISA et MASTERCARD

Les données des cartes bancaires sont protégées par la plateforme de paiement certifiée PCI-DSS.

5.2. Paiement en ligne par Paypal

Le Client doit posséder un compte Paypal, pour régler sa commande avec ce mode de paiement.

5.4. Mesures de lutte contre la fraude

Afin d’assurer la sécurité des paiements par carte bancaire, D'douss utilise le service de paiement sécurisé 3D secure comme décrit à l’article 5.1. des présentes conditions générales. 

D'douss peut être amené à réaliser des mesures de contrôle afin de garantir la sécurité des achats sur le site D'douss et de lutter contre la fraude. 

D'douss se réserve le droit de demander au Client des pièces justificatives (pièce d’identité, RIB/Chèque annulé…) pour que la personne dont le compte bancaire est débité soit bien celle qui a passée la commande et à éviter toute utilisation frauduleuse de numéros de cartes bancaires. 

D'douss se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute exécution et/ou livraison d’une commande d’un Client avec lequel il existerait un litige pour défaut de paiement ou paiement partiel, un incident de paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative à l’utilisation du Site, y compris pour des commandes antérieures.

Article 6 - La Livraison 

Le délai de livraison est fonction de la disponibilité réelle des produits lors de la commande.

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le client sur son bon de commande. Si le client est absent, un avis de passage du transporteur dans sa boîte aux lettres l'invite à prendre contact avec lui pour réorganiser ultérieurement la remise du colis, ou à le retirer au bureau de poste le plus proche.

Trois modes de livraison sont proposés au Client:

6.1. La Livraison Standard à Domicile via Colissimo :

Livraison des produits commandés et payés à l'adresse choisi par le Client : Celle-ci s'effectue via les services de LA POSTE. Elle interviendra dans un délai indicatif de 2 à 3 jours ouvrables après le départ de l'entrepôt pour toute commande passée avant 14 heures maximum du Lundi au Mardi et avant 10h le Samedi sous réserve de disponibilité des produits.

6.1.1. Colissimo Domicile – sans signature

Une fois le colis préparé par nos soins, il vous sera livré dans un délai indicatif de 72h après son départ de l'entrepôt, directement dans votre boîte à lettres. Si celle-ci n’est pas assez grande et que vous êtes absent, un avis de passage vous sera déposé vous permettant de choisir sur Internet une nouvelle date de livraison dans les 6 jours ouvrés ou de récupérer votre colis dès le lendemain 15h dans le bureau de poste de votre choix. Si vous n’exprimez pas de choix, vous pourrez alors récupérer votre colis dans votre bureau de poste de rattachement, dans un délai de 15 jours.

Aucune contestation relative à la livraison en elle-même n'est possible si le colis apparaît comme ayant été livré, le système informatique (flashage) de La Poste faisant foi.

6.1.2. Colissimo Domicile – avec signature

Une fois le colis préparé par nos soins, il vous sera livré dans un délai indicatif de 72h après son départ de l'entrepôt et remis contre signature. Si êtes absent, un avis de passage vous sera déposé vous permettant de choisir sur Internet une nouvelle date de livraison dans les 6 jours ouvrés ou de récupérer votre colis dès le lendemain 15h dans le bureau de poste de votre choix.

Si vous n’exprimez pas de choix, vous pourrez alors récupérer votre colis dans votre bureau de poste de rattachement, dans un délai de 15 jours.

6.2. Livraison Express via Chronopost :

Livraison en 24H (hors Corse) : Celle-ci s'effectuera via les services de CHRONOPOST. Elle interviendra en 24H après le départ de l'entrepôt pour toute commande passée avant 14 heures maximum sous réserve de disponibilité des produits. Les Services CHRONOPOST propose une livraison du Lundi au Vendredi .

A la livraison, le client ou le destinataire de la Commande est livré par le préposé de la société Chronopost et signe électroniquement un accusé de réception. Cet accusé de réception électronique vaut preuve de la livraison pour D'DOUSS et de la réception par le Client ou le destinataire de la Commande, des produits commandés.

En cas d'absence, l'Acheteur ou le destinataire du produit commandé reçoit un avis de passage, ce qui lui permet de prendre contact avec le transporteur aux coordonnées indiquées sur l'avis de passage afin de convenir d'un autre jour de livraison.

6.3. Livraison en Point Retrait via Colissimo :

Livraison des produits commandés et payés en Point Retrait sélectionne par le Client : Celle-ci s'effectue via les services de LA POSTE. Elle interviendra dans un délai dans un délai indicatif de 48h jours ouvrés après le départ de l'entrepôt pour toute commande passée avant 14 heures maximum du Lundi au Mardi et avant 10h le Samedi sous réserve de disponibilité des produits.

Vous serez informé de la disponibilité de votre colis par SMS et e-mail (à noter que ceux-ci peuvent être placé dans vos spam par votre messagerie électronique).

Aucune contestation relative à la livraison en elle-même n'est possible si le colis apparaît comme ayant été livré, le système informatique (flashage) de La Poste faisant foi.

6.3.1. A La Poste : vous pouvez choisir l’établissement dans lequel vous souhaitez vous faire livrer (sans passage préalable de votre facteur à domicile) parmi les 10 000 bureaux de poste disponibles partout en France métropolitaine.

Vous pouvez alors venir le récupérer dans les 10 jours ouvrables. Passé ce délai, votre colis nous sera retourné.

6.3.2. En relais Pickup : vous pouvez choisir l’un des 7500 commerçants de proximité du réseau Pickup, à proximité de votre domicile, de votre lieu de travail ou de vacances, auprès duquel vous souhaitez vous faire livrer

Vous pouvez alors venir le récupérer dans les 10 jours ouvrables. Passé ce délai, votre colis nous sera retourné.

6.3.3. En consigne Pickup Station : vous pouvez choisir l’une des 500 consignes automatiques de retrait pour faire livrer votre colis. Implanter sur votre trajet (gare, métro, parking, centres commerciaux…) ils sont accessibles 7j/7 et 24h/24 (sauf consignes soumis aux horaires des galeries marchandes et zones de transports)

Vous serez informé de la disponibilité de votre colis par SMS et e-mail. Ce dernier vous précisera vos codes de retrait vous permettant de retirer votre colis pendant 3 jours ouvrables. Passé ce délai, votre colis nous sera retourné.

6.3.4. Retard & Force Majeure

Les retards éventuels ne sauraient donner droit à l'acheteur de solliciter des dommages et intérêts à D'DOUSS. En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si l'acheteur est à jour de ses obligations envers le vendeur.

Il convient de considérer comme cas de force majeure déchargeant D'DOUSS de son obligation de livrer: la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionné ou de toute autre cause qui échappe au contrôle du vendeur.

6.3.5. Impossibilité de Livraison

En cas d'adresse incomplète, de mauvaise adresse, de refus des colis par le destinataire ou de manque d'information entraînant une impossibilité de livrer le produit au destinataire en temps et en heure, le site www.ddouss.com ne pourra être retenu pour responsable du non-respect du créneau horaire et/ou de la date de livraison.

Si ce manque d'information entraîne une deuxième présentation à l'adresse de livraison, le site sera en droit de demander au client les frais correspondants à cette deuxième livraison.

Article 7 - Conformité

7.1. Le Client doit vérifier la conformité de la marchandise livrée ou enlevée avant de signer tout document de livraison. En cas de constat d'anomalie, le Client indiquera ses réserves directement sur le document de livraison, suivies de sa signature. En cas de constat d'anomalie sérieuse (emballages déchirés, ouverts, produits manquants, endommagés...), le Client refusera le colis et précisera sur le document de livraison les motifs de son refus. Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que le Client, ou toute personne habilitée à recevoir le colis en son nom, a signé le document de livraison. Le Client doit également confirmer les réserves au Service Clientèle D'DOUSS (à l'adresse suivante : Service Clientèle D'DOUSS, **adresse**) dans les 3 jours ouvrables suivant la réception du ou des articles. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée.

7.2. D'DOUSS s'engage à rembourser ou à échanger les produits qui ne seraient pas conformes à la commande du Client. Pour ce faire, le Client adressera par mail, par téléphone au 06 13 06 03 27 ou par courrier, au Service Clientèle D'DOUSS, 144 AV CHARLES DE GAULLE 92200 NEUILLY SUR SEINE, dans les 30 jours de la livraison, toute réclamation relative à la non-conformité d'un produit par rapport à sa commande et spécifiera à cette occasion son choix entre le remboursement ou l'échange. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. D'DOUSS lui remboursera en sus les frais de retour.

7.3 Dans tous les cas visés au présent article 8, le retour des produits ne pourra être accepté que pour les produits complets, non ouverts, dans leur état d'origine. Dans ces mêmes cas, les frais de retour seront à la charge du client.

Article 8 - Rétractation

Le Client est informé qu'il dispose d'un délai de trente jours francs, à compter de la réception des produits, pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour. Lorsqu'il expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. D'DOUSS sera alors tenue de rembourser le Client au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle le droit de rétractation est exercé. Toutefois, le retour ne pourra être accepté que si le produit est en parfait état, à savoir dans son emballage d'origine, et non ouvert. Les articles retournés ouverts, abîmé ou salis par le Client seront refusés.

Si vous souhaitez vous rétracter, les frais d'envoi et de retour restent à votre charge. Le retour du colis doit être effectué ou déposé à l'adresse suivante du Mardi au Samedi de 9h30 à 12h et de 14h à 17h30 :

144 AV CHARLES DE GAULLE 92200 NEUILLY SUR SEINE

Article 9 - Propriété Intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, images et photographies, marques et bases de données reproduits et intégrés sur le site www.ddouss.com sont protégés, pour le monde entier, au titre notamment de la propriété intellectuelle et du droit d'auteur. A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé est autorisée.Toute reproduction totale ou partielle du site www.ddouss.com est strictement interdite.Notamment, toute reproduction ou utilisation à des fins autres que privées des marques qu'il contient (concernant lesquelles la SASU D'DOUSS SOCIETY bénéficie, pour les seuls besoins de son activité, d'une autorisation de diffusion, de reproduction sur son site, et de commercialisation des produits qui en sont revêtus), est strictement interdite.

Article 10 - Service Clientèle

Pour toute question, information ou réclamation, le Service Clientèle est à la disposition du Client :

- par téléphone du lundi au samedi hors jours fériés de 10 h à 12h et de 14h30 à 17h30 pour toute question relative aux produits proposés sur le site - 06 13 06 03 27

- par courrier électronique à contact@ddouss.com

- par courrier à l'adresse suivante : Service Clientèle D'DOUSS, 144 AV CHARLES DE GAULLE 92200 NEUILLY SUR SEINE

Article 11 - Droit Applicable et Litiges

Les présentes conditions générales de vente et le contrat de vente en ligne sont soumis au droit français.

En cas de litige ou de réclamation, il est recommandé au Client de se rapprocher du Service Clientèle afin de rechercher et de trouver une solution amiable (Pour tout contact, reportez-vous à l'article 16 ci-avant).


Tout litige relatif à l'existence, l'interprétation, l'exécution ou la rupture du contrat conclu entre les « Parties », sera, à défaut d'accord amiable, de la compétence exclusive des tribunaux de Neuilly sur Seine.

Article 12 - Propriété intellectuelle

Toutes les marques, textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images, qu'ils soient visuels ou sonores, reproduits sur le site angeldesign.fr sont protégés au titre du droit d'auteur, droit des marques, droit des brevets, droit à l'image pour le monde entier. Tous les droits de reproduction sont réservés.

Éditeur D'DOUSS SOCIETY,

144 AV CHARLES DE GAULLE 92200 NEUILLY SUR SEINE
immatriculée au RCS Nanterre B
sous le numéro 840.473 979

Réalisation technique ROUEN WEBMASTER

https://rouen-webmaster.com

Photographie Fabeos Production

http://www.fabeos.fr

Graphisme Rémi Pommereuil

Hébergement 1and1
7 Place de la Gare
57200 Sarreguemines
France

Société immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 332 484 021.

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